Mentions légales

Editeur

Rev’Moto
31 rue Mareuil
77860 Quincy-Voisins
Téléphone : 06.51.41.88.36
Email : contact[at]rev-moto.com

Directeur de la publication et responsable de la rédaction :
M. Stéphan DEMONCHAUX, Gérant

Hébergement

OVH
2 rue Kellermann
59 100 Roubaix
France

Réalisation du site

Pepiwi Interactive
27B avenue Jean Jaurès
95330 Domont
www.pepiwi.fr

Propriété intellectuelle

Le présent site et chacun des éléments qui le compose sont la propriété exclusive de Rev’Moto ou de tiers qui lui ont concédé une autorisation d’utilisation.
L’ensemble de ce site est soumis aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle et, à ce titre, est protégé contre toute utilisation non autorisée par la loi.
La reproduction, sur un support papier ou informatique, de tout ou partie du site est autorisée sous réserve qu’elle soit strictement réservée à un usage personnel, excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’informations, et qu’elle soit conforme aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
À l’exception de la disposition ci-dessus, toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de Rev’Moto, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.
Les marques et logos figurant sur le présent site sont déposés par Rev’Moto ou par des tiers. Leur reproduction ou utilisation, de quelque sorte, est interdite sous peine de poursuites pénales et civiles.

Liens hypertextes

Le présent site peut comporter des liens hypertextes établis en direction d’autres sites qui n’ont pas été développés par Rev’Moto. Ces liens hypertextes ne sauraient engager la responsabilité de Rev’Moto, notamment s’agissant du contenu de ces sites.

Rev’Moto se réserve la possibilité de faire supprimer tout lien vers son site à tout moment.

Confidentialité des courriers électroniques

Rev’Moto informe les utilisateurs que :

  • Le secret des correspondances transmises par le réseau Internet n’est pas garanti.
  • Les courriers électroniques sont conservés sur support informatique le temps que Rev’Moto fournisse une réponse et/ou établisse un devis.

Droit applicable en cas de litige

Le présent site est soumis à la loi française.